Objet et acceptation

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (« CGU ») régissent l'accès et l'utilisation du site web polva.fr (ci-après « le Site ») édité par POLVA (Dhiaeddine Souei, entrepreneur individuel, SIREN 851 367 557).

Toute consultation du Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.

Présentation du Site

Le site polva.fr est un site vitrine présentant :

• Le produit POLVA : l'application mobile GPS étudiante (The Student GPS), en cours de développement, destinée aux étudiants en France.
• Les offres B2B/B2G : solutions de navigation territoriale proposées aux collectivités, offices du tourisme et DMO, illustrées par le projet pilote « Djerba Destination ».
• L'entreprise : présentation du fondateur, de la vision, des partenaires et des modalités de contact.

Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. POLVA se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au Site à tout moment, sans préavis ni indemnisation.

POLVA ne saurait être tenue responsable des difficultés d'accès au Site dues à des événements indépendants de sa volonté (pannes de réseau, problèmes techniques, maintenance, etc.).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (textes, images, logos, charte graphique, architecture, code source) est la propriété exclusive de POLVA / Dhiaeddine Souei, protégée par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, même partielle, sans autorisation écrite préalable de POLVA, est strictement interdite et peut donner lieu à des poursuites civiles et pénales.

Liens hypertextes

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Données personnelles

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Modifications des CGU

POLVA se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le Site. Il appartient à l'utilisateur de consulter régulièrement les CGU en vigueur.

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Droit applicable et juridiction

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